Constitution et Titres ! (AUCUN POST)

Constitution Ère première
Loi 1- Devoir de Jarl
Article 1- Le Jarl doit, et par son engagement, protégé et appuyer la Constitution.
Article 2- Le Jarl doit, et par son engagement, faire de son possible pour le bien et la prospérité du serveur.
Article 3- Le Jarl doit, et par son engagement, faire respecté la loi et la Démocratie Seigneurial
Article 4- Le Jarl doit, et par son engagement, gérer l'économie de son pays et la garder stable.

Loi 2-Droit du Jarl
Article 1- Le Jarl peut, et par son pouvoir Seigneurial, investir dans ce qui lui semble bon.
Article 2- Le Jarl peut, et par son pouvoir Seigneurial, utilisé les ressources commune affin de mener à bien un projet public.
Article 3- Le Jarl peut, et par son pouvoir Seigneurial, utilisé les ressources commune affin de mener à bien une demande qui serait profitable et prospère pour son village
Article 4- Le Jarl peut, et par son pouvoir Seigneurial, prendre des mesures adéquates face aux crises, aux investissement et aux déficits.
Article 5- Le Jarl peut, et par son pouvoir Seigneurial, créer et gérer toutes les entreprises, quels soient publics ou privées.
Article 6- Le Jarl peut, et par son pouvoir Seigneurial, revendiquer toutes terres présente dans le royaume.
Article 7- Le Jarl peut, et par son pouvoir Seigneurial, prêter des terres, les gérées et les revendiquées si il trouve cela bon.
Article 8- Le Jarl peut, et par son pouvoir Seigneurial, utilisé son droit de veto

Loi 3- Interdiction du Jarl
Article 1- Le Jarl ne peut en aucun cas, et par son engagement, influer sur les jugements du Garant de la Justice et du Garant des lois.
Article 2- Le Jarl ne peut en aucun cas, et par son engagement, créer et imposé cette même loi.
Article 3- Le Jarl ne peut en aucun cas, et par son engagement, abuser de son pouvoir exécutif
Article 4- Le Jarl ne peut en aucun cas, et par son engagement, modifier la Constitution sans l'avis du Garant des Lois

Je prend (Oui je sais) du retard à cause de problèmes (Devoirs, Maison...) qui passe avant. Je poursuis au plus vite ^^ (Mais là... On à 4 contrôle dans la semaine donc go Bosser U_U)